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Marques déposées par la société EARL BANIOL
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Bos de Canna
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bos de Canna
EARL BANIOL, EARL

Numéro de dépôt :
4329542
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/01/2027
Bos de Canna de EARL BANIOL

Présentation de la marque Bos de Canna

Déposée le 16 janvier 2017 par la société EARL BANIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bos de Canna » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la société EARL BANIOL domicilié(e) ROUTE DES VIGNEAUX - 30350 - MAURESSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 373 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BANIOL, Mme BANIOL Aurore domicilié(e) ROUTE DES VIGNEAUX - 30350 - MAURESSARGUES - France.

La marque Bos de Canna a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bos de Canna arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.

EARL BANIOL a également déposé les autres marques suivantes : COLOMBULLES


EARL BANIOL, EARL - ROUTE DES VIGNEAUX - 30350 - MAURESSARGUES - France - SIREN 389373986


EARL BANIOL, Mme BANIOL Aurore - ROUTE DES VIGNEAUX - 30350 - MAURESSARGUES - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Inscription le 10 avril 2017 - Retrait partiel n°698202 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-10

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; plantes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.